WO1983000245A1 - Procede et dispositif integre de saisie, de traitement et de controle sur le lieu d'une transaction de tous titres de paiement tels que cheques, cartes magnetiques et cartes a memoire - Google Patents

Abstract

Dispositif de saisie, de traitement et de contrôle de tous titres de paiement (3, 5, 6) comportant: - une zone de traitement (2) effectuant: endossage, lecture du RIB, post-marquage et édition des formules de chèques (3), - une zone de traitement (4) des cartes mangétiques (5) et des cartes à mémoire (6) assurant leur mise en place, bloquage et lecture du RIB, - un système de contrôle de la recevabilité des titres à partir de leur RIB, vérifiant la non-opposition, par interrogation à distance d'un fichier central (12) à l'aide d'un MODEM (13) connecté à un réseau de communication (14), par consultation d'une mémoire de masse (10), et l'identité de l'émetteur par comparaison entre un numéro d'identification fourni par le fichier central (12) et un code communiqué en 17 par l'émetteur. - un système de mise à jour des comptes inscrivant l'image des transactions sur la mémoire de masse (10), adressée régulièrement au site central (12) pour régularisation des comptes.

Description

Procédé et dispositif intégré de saisie, de traitement et de contrôle sur le lieu d'une transaction de tous titres de paiement tels que chèques, cartes magnétiques et cartes à mémoire

La présente addition a pour objet un perfectionnement au dispositif de saisie, de traitement et de contrôle de titres de paiement décrits dans la demande de brevet principal n° 79 27673 du 9 Novembre 1979, et destinée à élargir le champ d'utilisation de ce dispositif.

Le brevet principal propose un appareil assurant une simplification, un contrôle, une automatisation et une rationalisation accrue dans les transactions encre particuliers et commerçants effectuées à l'aide de chèques et de cartes bancaires magnétiques de crédit.

La caractéristique principale du dispositif est d'effectuer sur le lieu de la transaction et de façon intégrée le contrôle de l'identité de porteurs de chèques et de cartes de crédit. Pour ce faire, le dispositif réalise la lecture du relevé d'identité bancaire (RIB) porté sur chacun des supports des titres de paiement concernés. En outre, il comporte un système inaccessible générant électroniquement et à partir d'un algorychme secret un code appelé "Numéro d'Identification Personnel" (KIP) connu uniquement du titulaire.

A la suite de chaque proposition do transaction, effectuée à l'aide d'un chèque ou d'une carte magnétique, l'émetteur est invité à signifier son NIP. Le dispositif compare le numéro signifié par l'émetteur et le NIP secret calculé. I1 considère comme vraisemblable la concordance entre l'identité du porteur et celle du titulaire du titre de paiement lorsque les deux numéros concordent, sinon il refuse la transaction.

Par ailleurs, le dispositif effectue automatiquement et sur le lieu de la transaction un certain nombre d'étapes de craitement des chèques,

- simplifiant les impératifs nécessaires entre; particuliers et commerçants,

- et accroissant la rapidité des opérations administratives et bancaires d'encaissement et de compensation qui doivent être habituellement effectuées par le commerçant et les banques.

En particulier, le dispositif propose d'effectuer automatiquement :

- l'édition automatique du chèque, c'est-à-dire l'impression du montant, du nom du bénéficiaire et du lieu d'émission du chèque,

- le post-marquage du chèque, c'est-à-dire l'ajout à la ligne codée normalisée du chèque du montant de la transaction,

- et, enfin, de stockage du montant de la transaction associé au RIB de I'émetteur.

Dans le brevet principal, sont décrits en détail les algorythmes et tes sous-ensembies de base permettant à l'homme de l'art de réaliser le dispositif selon l'invention en utilisant des techniques classiques. Cependant, un appareil selon le brevet principal , réalisé suivant ses directives et à l'aide des simples sous-ensembles existants présentent un certain nombre de difficultés d'utilisation liées essentiellement à des problèmes de fiabilité et d'encombrement, dus à l'inadaptation des matériels existants, qui en restreignent le domaine d'utilisation .

Ainsi, les systèmes habituels lecteurs de cartes magnétiques normalisées multï-pistes comprennent un certain nombre de têtes magnétiques fixes indépendantes associées chacune à une des pistes des cartes. Les cartes sont mises en mouvement par rapport aux têtes à l'aide d'un système complexe de rouleaux entraînés par un moteur électrique. Ce système de lecteur de badges magnétiques multi-pistes conduit à bon nombre de problèmes d'utilisation . La multiplication du nombre des têtes entraîne une complication de l'appareil , la complexité du mécanisme d'entraînement conduit à des problèmes de fiabilité et d'entretien nombreux et enfin le mode d'application de chaque tête contre sa piste est souvent déficient en raison des déformations des cartes et il s'ensuit de nombreux défauts de fonctionnement. Par ailleurs, le dispositif ne prévoit pas d'effectuer un certain nombre d'opérations et de fonctions dont la réalisation est très souhaitable afin d'unifier dans un même dispositif la saisie de tous les modes de paiement et d'optimiser le déroulement de leurs étapes de traitement. En particulier, le dispositif n'est pas prévu pour traiter les nouveaux types de cartes à mémoire constituées essentiellement par une mémoire électronique interne accessible de l'extérieur à l'aide d'une douille de connexion électrique à électrodes coopérant avec une pastille à contacts disposée sur la carte.

De même, le dispositif n'est pas équipé pour effectuer l'endos du chèque au nom du bénéficiaire.

Au surplus, l'appareil n'est pas prévu pour éditer les tickets de caisse, journaux de Jour, et plus généralement les différents bordereaux justificatifs de transactions.

Certes, il est possible d'élargir les cai actérïstîques de l'appareil dans le sens souhaité en lui adjoignant des sous-ensembles annexes destinés à effectuer les fonctions supplémentaires désirées. II sera alors nécessaire de dispeser en parallèle au dispositif un lecteur de cartes à mémoire, un système d'endos et une eu plusieurs imprimantes destinées chacune à éditer un format donné de documents .

On comprend aisément que cette solution accroît considérablement l'encombrement du dispositif et conduit à des tailles d'appareils inutilisables pratiquement dans le domaine commercial . De plus, la juxtaposition de sous-ensembles ïnadpatés, coûteux et décoordonnés conduit à un accroissement très sensible du prix de revient de l'appareil .

Enfin , les modes de contrôle des titres de paiement qui équipent le dispositif sont sommaires et méritent d'être complétés pour répondre aux problèmes croissants des cas de fraude anonyme en matière de titre de paiement.

Le but de la présente addition est de remédier a ces différents inconvénients et lacunes du dispositif

- en proposant un mode de réalisation de l'appareil parfaite ment adapté à ces conditions de fonctionnement ainsi qu'aux besoins, contraintes et désirs de ses utilisateurs , commerçants, clients et organismes bancaires

- en accroissant considérablement les caractérïques , la qualité, la fiabilité de l'appareil - et en amiorant son coût de revient.

Suivant l'addition, le dispositif effectue le traitement universel et intégré (on line ou off Une) de tous les titres de paiement connus et assure le vérification de la recevabilité de chacun d'eux

- en effectuant le contrôle de l'identité du porteur-émetteur - et, éventuellement, en s'assurant de la non-opposition faite sur ces titres . Par ailleurs , l'appareil selon l'addition réalise une impression complète et automatique du libellé des chèques ainsi que le postmarquage et l'endos de ceux-ci , c'est-à-dire qu'à l'issue de la transaction les chèques sont en état pour être entièrement traités mécaniquement par l'organisme bancaire auquel ils sont destinés . En outre, le dispositif selon l'addition assure :

- une mise à jour instantanée des cartes magnétiques et à mémoire, - l'édition des bordereaux justificatifs tels que tickets de caisse, tickets de cartes de crédit, journal du jour du commerçant, bordereaux de groupage d'achats en Grandes Surfaces, - le stockage de la transaction validée avant transfert et éventuellement le transfert électronique instantané des fonds . Cependant, l'originalité principale du dispositif selon l'addition est d'être conçu autour de sous-ensembles originaux parfaitement adaptés à ses conditions d'utilisation et répondant en particulier aux critères fondamentaux d'encombrement et de fiabilité qui lui sont Imposés.

Ainsi , le dispositif selon l'addition comporte deux zones d'insertion, l'une destinée à l'introduction et au traitement des formules de chèques ainsi qu'à l'édition des tickets justificatifs et, l'autre, réservée exclusivement au traitement des cartes magnétiques et à mémoire. La formule correspondant à un chèque émis est tout d'abord introduite suivant sa plus grande longueur dans la zone qui lui est réservée . Cette zone comporte une platine munie d'un dispositif d'entraînement vis-à-vis de laquelle sont disposés un mécanisme endosseur, un lecteur de la ligne codée des chèques, une tête d'impression à action séquentielle transversale et une roue codeuse de post-marquage. La formule effectue un aller-retour le long de cette platine de traitement.

Au cours du trajet aller, effectué à vitesse constante sous l'action du mécanisme d'entraînement,

- le lecteur analyse la ligne codée du chèque, en isole le RI B , c'est-à-dire le numéro de la formule, les références de la banque et les coordonnées du titulaire à l'intérieur de cette banque, - l'endosseur, constitué essentiellement par une roue personnalisée aux coordonnées ce l'utilisateur du dispositif et entraînée par le mouvement continu de la formule, imprime au dos de celie-ci les coordonnées de l'utilisateur du dispositif bénéficiaire du chèque. Lors du trajet retour, parcouru en mode séquentiel pas à pas , le lecteur ainsi que l'endosseur sont désactivés ; par contre, au cours des phases d'arrêts successifs que subit la formule

- une roue codeuse effectue le post-marquage symbole par symbole de la formule, - et la tête d'impression édite en colonnes perpendiculaires au sens du mouvement ia for muie de chèque. Le mode d'impression ainsi que le système de post-marquage seront décrits en détail plus loin . Par ailleurs, les cartes magnétiques ainsi que les cartes à mémoire proposées sont appliquées la face verso contre une platine après introduction à l'intérieur de leur fente d'insertion . Leurs mouvements latéraux sont bloqués par application d'une mâchoire mobile plaquée fortement en direction de la platine. Après quoi, on abaisse une douille munie d'électrodes face à la position , normalisée dans le plan de la platine, des pastilles de transfert de cartes à mémoire.

Les séquences successives d'application de la mâchoire puis de la douille contre le badge sont assurées par un système de cames ména gées sur un plateau mobile coiffant la mâchoire et la douille. Le plateau est translaté au cours des opérations parallèlement à la mâchoire. Les cames coopèrent successivement avec la mâchoire et la douille et appliquent séquentiellement ces dernières contre la carte.

Ces opérations effectuées, on analyse électriquement si la carte intoduite est du type à mémoire magnétique ou mixte. Les électrodes de la douille de connexion effectuent cette reconnaissance électriquement en vérifiant si elles se trouvent ou non face à des contacts de pastilles . Dans le cas où une carte à mémoire a été introduite, les électrodes de la douille, branchées sur chacun de ces contacts, échangent les informations entre les dispositifs et la carte. Dans le cas où une carte magnétique a été introduite dans l'appareil, les pistes magnétiques situées sur sa face verso se trouvent, au cours de la mise en place, positionnées face à une rainure longitudinale ménagée au travers de la platine. Vis-à-vis de cette rainure et de l'autre côté de la platine, est disposée une tête dotée d'entrefers magnétiques, montés sur un chariot et guidés par l'intermédiaire de rails parallèlement à la rainure . Après que l'appareil ait reconnu la présence d'une carte magnétique, il commence la séquence de traitement des pistes . Pour ce faire, un moteur entraîne un système de linguets et ce poulies de renvoi qui translatent la tête de lecture en faisant suivre εt lire à chacun de ces entrefers la piste qu'il doit traiter.

Dans tous les cas , le R I B qui caractérise la carte ou le chèque et leur titulaire est isolé par le dispositif.

Le dispositif procède alcrsautomatiquement, sur le lieu de la transaction , au contrôle de la recevabilité du titre grâce à son RI B isolé.

Les séquences de contrôle de la recevabilité du titre sont unifiées quels que soient les titres de paiement concernés. Selon une forme, préférée seion l'addition , du contrôle de la recevabilité du titre, le dispositif est muni d'une mémoire de masse amovible sur laquelle est regroupé et classé, suivant leur RI B , l'ensemble des titres jugés irrecevables car faisant l'objet d'une opposition de leur titulaire ou d'une interdiction d'un organisme bancaire.

Le dispositif peut ainsi écarter, par simple consultation de sa mémoire de masse, les titres jugés irrecevables qui s'y trouvent inscrits.

Par ailleurs, le dispositif selon l'addition effectue un contrôle de l'identité de l'émetteur du titre proposé.

Selon une forme préférée selon l'addition , le dispositif est relié à un organisme bancaire central de contrôle à l'aide d'un système modulateur démodulateur connecté à un réseau de télécommunication . I l transmet au site central le RI B lu sur le titre et le site lui transmet en retour des informations permettant de juger, sur le lieu de la transaction, de la recevabilité du titre.

Avantageusement, l'organisme central de contrôle communique au dispositif un code secret appelé "Numéro d' identification Personnel" (N I P) connu du titulaire qui, comparé par le dispositif à un code signifié par l'émetteur, lui permet de juger de l'identité entre l'émetteur du titre et son titulaire.

Au surplus, le dispositif réalise le transfert électronique des fonds correspondant aux transactions validées.

Selon une forme particulièrement avantageuse, le cisposïtïf selon l'addition stocke à l'intérieur d'une mémoire amovible les images des transactions effectuées .

Suivant une forme particulièrement avantageuse, le même support amovible de mémoire rassemble à la fois

- la liste des titres jugés irrecevables car faisant l'objet d'une opposition

- et les images des transactions dernièrement effectuées en corrélation avec le R I B du support de paiement concerné.

Dans ce cas, le support de mémoire, personnalisé aux coordonnées du titulaire du dîspositf, est expéaié régulièrement à un organisme bancaire centralisé, chargé de la gestion ces comptes , qui

- analyse les informations qu'il contient,

- effectue le transfert des fends entre le titulaire du RI B et le bénéficiaire correspondant aux transactions derrièrement effectuées - et enfin réexpédie le support, après avoir remis à jour son fichier de titres irrecevables . En outre, les cartes à mémoire électroniques voient instantanément leur compte décrémenté du montant de la transaction .

Ainsi , à l'issue d'une transaction financière effectuée par l'intermédiaire du dispositif selon l'addition et à l'aide d'un support de paiement quelconque tel que chèque, carte de crédit, carte à mémoire, le traitement du support et son contrôle sont entièrement effectués sur place par IIappareil . Les chèques sont libellés, post-marqués , endossés . Le solde des cartes à mémoire est mis à jour. Les comptes bancaires correspondant aux chèques et aux cartes de crédit proposés sont débités. Toutes ces opérations sont effectuées au cours d'une seule opération de traitement du support de paiement. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront de la description qui va suivre en regard des dessins annexés , lesquels description et dessins ne sont donnés qu'à titre d'exemples non limitatifs .

Sur ces dessins : - La figure 1 est une vue schématique décrivant globalement les séquences d'utilisation du dispositif selon l'addition ;

- la figure 2 est un schéma descriptif des liaisons fonctionnelles d'ensembles entre ies diffférents sous-ensembles essentiels du dispositif selon l'addition ; - La figure 3 est une vue côté verso d'une carte mixte (magnétique, mémoire) ;

- La figure 4 est une vue côté recto de ia carte représentée figure 3 ;

- La figure 5 est une vue en perspective écorchée du dispositif selon l'addition destiné au blocage et au traitement des cartes magnétiques et à mémoire ; - Les figures 6 et 7 représentent en coupe deux modes de réalisation, préférés selon l'addition, de la tête magnétique du dispositif ; - La figure 8 est une vue en perspective écorchée du mode de lecture-écriture, selon l'addition , des cartes magnétiques multi piste ;

- la figure 9 est une vue schématique en perspective du dispositif d'impression intégré, préféré selon l'addition, destiné à effectuer l'édition des chèques, des tickets, des bordereaux — ;

- La figure 10 et la figure 11 représentent une vue en perspective et une vue partielle d'une roue codeuse de post-marquage dont l'utilisation est préférée à l'intérieur du dispositif selon l'addition ;

- La figure 12 est une vue éclatée décrivant un mode de réalisation de la roue codeuse selon l'addition .

Sur la figure 1 , on voit un dispositif 1 de saisie, de traitement et de contrôle de tout titre de paiement. A la partie inférieure apparaissent symbolisées les différentes fonctions que remplit le dispositif. Ainsi, on distingue sur la face avant de l'appareil 1 une fente d'insertion 2 a l'Intérieur de laquelle sont introduites les formules de chèque émis 3. De même, on distingue une seconde fente d'insertion 4 réservée au traitement des cartes magnétiques 5 ainsi que des cartes à mémoire 6 proposées en paiement.

Au cours d'une transaction et après proposition par un émetteur d'un dès trois titres de paiement 3, 5, 6, l'appareil 1 effectue le contrôle de la recevabilité du titre après en avoir isolé le RI B suivant différentes méthodes qui seront décrites plus loin. A cet effet, le dispositif 1 vérifie tout d'abord que le titre considéré ne fait l'objet d'aucune opposition ; c'est un des rôles de la mémoire de masse 10, située dans son logement réservé 11 à l'intérieur de l'appareil 1 est connecté à ce dernier, qui rassemble les R l B des titres de paiement faisant l'objet d'une opposition aussi bien de la part d'une banque que de ia part de leur titulaire. Après toute proposition de titres 3, 5, 6, l'appareli consulte sa mémoire 10 et r efuse tout titre de paiement dont le RI B est présent parmi celui des titres irrecevables .

Par ailleurs, le dispositif 1 contrôle l'identité de l'émetteur. Pour ce faire, il est relié à un organisme bancaire central 12 par l'intermédiaire d'un système modulateur démodulateur symbolisé en 13 et connecté à un réseau de communication 14. I I transmet selon f1 ie RI B porté sur le titre au site central 12. En retour, le site 12 transmet selon f2, en direction du dispositif 1 , un numéro d' centifïcatïon personnel (N I P) dont il a convenu précédemment avec le titulaire du titre. L'opérateur demande à l'émetteur de signifier ce qu'il considère être son N I P . L'émetteur frappe son N IP à l'aide des touches 15 du clavier mobile 17 relié au dispositif 1 par l'intermédiaire du conducteur 18. Le dispositif 1 compare les deux codes et considère que l'émetteur est véritablement le titulaire si tous deux correspondent. Dans ce cas seulement, la transaction est acceptée.

Bien entendu, on comprend qu'une variante de l'appareil consiste à confier directement au site central 12 le contrôle de la non-opposition des titres ; c'est-à-dire que celui-ci vérifie lui-même à l'aide du R I B et d'un fichier propre la non-opposition du titre considéré.

Après contrôle de la recevabilité de la transaction , l'appareil 1 prend en charge le transfert des fonds correspondants . A cet effet, il inscrit à l'intérieur d'une mémoire amovible, avantageusement confondue avec la mémoire 10, le montant de la transaction associé au R I B de la formule. Périodiquement, la mémoire amovible 10 est extraite de son logement 11 et adressée, ainsi que cela apparaît en g1 , au site central

12. Cet organisme central 12 prend en compte les images de transaction portées par la mémoire 10, effectue en conséquence la mise à jour, sur la mémoire d'un ordinateur central 20 de gestion , des comptes des émetteurs et du bénéficiaire-utilisateur de l'appareil 1 . l l effectue , en

22, un listing 23 des nouvel les situations de comptes et expédie les états de comptes 24 à ses différents clients et adhérents 28.

Par ailleurs , l 'ordinateur 20 du site centra! effectue la mise à jour, sur la mémoire 10 , de la liste des R I B de titres de paiement faisant l'objet d'une opposition . A l'issue de ces deux traitements , le support de mémoire amovible 10 est réexpédié selon g2 et remis en place dans son logement 11 . L'appareil 1 peut alors fonctionner à l'aide de ces nouvelles données mises à jour. Un titre accepté fait l 'objet de l'émission d'une liasse justificative

25, 26 ou d'un ticket 27 et d'une notification sur le jou rnal du jour 29. Une formule de chèque 3 subit à i'întérïeur du dispositif 1 l'intégralité des étapes de mise en forme qui lui sont nécessaires . Outre sa lecture, elle est éditée, endossée, post-marquée. On remarque, sur la partie droite de l'appareil , une large fente d'insertion 30, prolongée par une paroi de guidage 31 , destinée à l'édition de larges documents tels que des journeaux du jour ou des bordereaux de groupage 32. Le mode de fonctionnement du dispositif d'impression sera décrit plus loin . La figure 2 décrit schématïquement l'organisaticn et les séquences de fonctionnement des principaux scus-ensembies autour desquels est bâti le dispositif 1 selon l'addition .

Si nous considérons une formule de chèque vierge 3 , introduite dans sa zone d'insertion 2, celle-ci est engagée le long d'une platine 38 jusqu'à ce qu'elle atteigne le mécanisme d'entraînement schématisé en 40 constitué par un jeu de rouleaux 41 entraînés par un moteur 42. La formule est alors mise en mouvement continu selon k1 par la rotation constante selon r1 du moteur 42.

Au cours d'un trajet alier, un mécanisme d'endos, constitue essentiellement par une roue caoutchoutée 43, gravée aux coordonnées de l'utilisateur de la machine est appliqué selon 11 en direction de la face verso de la formule à l'aide d'un système d'électro-aimants non représenté. Cette roue 43 est entraînée selon r'1 par le propre mouvement de la formule et effectue l'Impression de l'endos.

Par ailleurs, la tête de lecture 44 défile face à la ligne codée 45 de la formule 3 et décode le RI B 46 porté sur cette ligne.

Au cours du trajet retour, la formule est entraînée pas à pas selon k2 par le moteur 42 tournant séquentiellement selon r2. Durant les séquences d'arrêt, une roue codeuse 50 effectue le post-marquage caractère par caractère dans le prolongement extrême de la ligne codée 45. De même, la tête d'impression 51 mobile suivant h effectue l'émis sion de la formule par colonnes perpendiculaires à l'axe du chèque selon une méthode décrite plus loin . Au cours de ce trajet retour, la tête de lecture 44 ainsi que le mécanisme endosseur 43 sont inactifs, en particulier l'endosseur a été rappeié selon 12. On remarque que la disposition relative des différents sous-ensembles destinés à effectue les étapes de mise en forme du chèque présente d'importants avantage de fonctionnement. Ainsi, !e dispositif endosseur 43 et la tête de lecture 44 effectuent le traitement de la formule à vitesse constante, ce qui améliore la précision et la qualité de leur travail . De plus , tel qu'il est positionné, précédemment au mécanisme d'entraînement 40, l'endos seur 43 ne nécessite pas ce moyens de mise en mouvement. En outre la roue codeuse 50 et la tête d'impression 51 qui la précède, disposées au-delà du mécanisme d'entraînement 40 peuvent imprimer la formule 3 au cours d'un seui trajet retour séquentiel .

Les cartes magnétiques et à mémoire sont introduites à l'Intérieur du dispositif de positionnement, de verrouillage et de traitement 60. En se référant au figures 3 et 4, on distingue les différences structurelles qui séparent ces deux types ce cartes .

Sur la figure 3, on volt la face verso 62 d'une carte mixte (magnétique-mémoire ) 61 . Cela pou rralt être aussi bien la face verso d'une carte magnétique multipiste . En effet, on remarque la présence de différentes pistes magnétiques 63, 64 et 65 situées à la surface de la carte 61 .

Sur la figure 4, on distingue la face verso 70 de la carte 61 . A la partie supérieure gauche, on distingue une pastil le de transfert d'informations 71 dotée de deux rangées de contacts 72 à 79. La carte 61 supporte une mémoire électronique interne qui rassemble des informations qu'el le est susceptible d'échanger avec un appareil de traitement par l'intermédiaire des contacts 72 à 79. Sur la figure 5, apparaît agrandi le dispositif 60 de traitement des cartes . Une carte 61 vient d'être introduite selon n1 à l'intérieur de la fente d'insertion frontale 4 et disposée sur la platine 81 . Cette carte est recouverte par une mâchoire 82, mobile suivant o et sollicitée suivant ol par un système de ressorts non -apparent. Par ailleurs, une douil le cylindrique 83 , munie d'électrodes à sa partie inférieure est placée et coulisse librement à l 'intérieur d'un évidement 84 ménagé dans la mâchoire 82. Elle est écartée de la mâchoire 82 selon ol grâce à un ressort non représenté prenant appui sur la mâchoire 82. La position de l'axe de la douille 83 vis-à-vis de la mâchoire 82 a été choisie de manière à ce que chacune des huit électrodes 86 à 93 que comporte la douille se trouve face à la position normal isée des contacts 72 à 79 des cartes à mémoire.

La mâchoire 82 est coiffée d'un chariot 95 mobile et guidé suivant p , dont la face inférieure est munie de deux jeux de cames à patins 96 et 97.

Le fonctionnement du système 60 va maintenant être décrit. Après avoir mis en place la carte 61 vis-à-vis de la platine 81 , le chariot 95 est translaté selon p1 grâce au mouvement selon ql de la came 100 actionnée par l'électro-aïmant 101 s'appliquant sur la roulette 102 solidaire du chariot 95. Au cours de ce mouvement selon p1 , les patins latéraux 96 du chariot coopèrent avec les patins 106 de la mâchoire. Cette dernière est appliquée selon o2 contre la carte 61 qui se trouve ainsi bloquée vis-à-vis de la platine 81 .

Le mouvement du chariot selon p1 se poursuit, le patin central 97 rencontre le patin 107 de la douil le, sculpté en rel ief au sommet de celle-ci . Ainsi la douille est appliquée selon o2 contre la carte 61 . Ces électrodes rencontrent la surface de la carte . Pendant ce temps , la mâchoire 82 reste plaquée contre la carte 61 par coopération continue entre les patins 96 et 106.

Si une carte magnétique est introduite, le dispositif 1 détecte sa nature car la douille 83 ne rencontre, après abaissement, la présence d'aucun contact en regard de ces électrodes 86 à 93. Dans ce cas, ou dans le cas où l'on souhaite traiter les pistes magnétiques d'une carte mixte, l'appareil commande la translation suivant s du chariot 110 guidé par les rails latéraux 111 et 112 et qui supportent la tête de lectureécriture magnétique 115. Une lumière longitudinale 117 est ménagée dans la platine 81 face à la position normalisée des pistes magnétiques 63, 64 et 65. La tête magnétique 115 est appliquée contre la carte au travers de la lumière 117 et déplacée le long des pistes magnétiques .

Enfin , après traitement d'une carte 61 , la came 100 est déplacée selon q2 à l'aide de l'électro-aimant 101 , le système de ressort 118 rappelle le chariot 95 suivant p2 et les cames 95 et 106, 97 et 107, se désolidarisent. La douille 83 remonte selon ol et la mâchoire 82 libère ia carte 61 qui peut être retirée de la fente 4.

En figures 6 et 7, sont décrits deux principes d'articulation de la tête 115 vis-à-vis du bâti mobile 110 qui assurent une application parfaite de celle-ci vis-à-vis des pistes magnétiques, au cours de son mouvement de translation et ceci même dans le cas où la carte 61 est quelque peu voilée.

Sur la figure 6, on voit la tête magnétique 115 dont la partie active est située à la partie supérieure en 127. cette tête est dotée de deux gorges 130 et 131 évidées longitudinalement et symétriquement le long de ses parois latérales. On remarque, par ailleurs, que la tête 115 est introduite librement à l'intérieur d'une cavité cylindrique 132 d'axe a-a' ménagée à l'intérieur du bâti 110. Le bâti quant à lui est percé de deux évidements cylindriques 134 et 135 coaxiaux à un même axe c-c' orthogonal à l'axe a-a' . A l'intérieur de chacun des évidements 134 et 135 sont partiellement introduites ceux billes 137 et 138, engagées par ail leurs dans chacune des deux gorges 130 et 131 . Celles-ci sont poussées frontalement centre les deux gorges 130 et 131 et coopérant avec elles grâce à l'action de deux ressorts 139 et 140 situés derrière les biϋes a l'intérieur des deux évidements 134 et 135. I l apparaît clairement que ce type d'articulation permet une rotation libre de la tête autour de l'axe c-c' solidaire du bâti ainsi qu'autour de l'axe x2 solidaire de la tête.

Sur la figure 7, on volt un autre mode de réalisation de ia tête 115. Celle-ci est percée d'un évidement axial 157 et introduite librement à l'in térieur d'une cavité 132 d'axe a-a' ménagée à l'intérieur du bâti 110. Le bâti quant à lui est évidé, longïtudînalement et symétriquement par rapport à son axe, de deux gorges 160 et 161 . A l'inté rieur de l'évidement 157, sont introduites partiellement deux billes 137 et 138 engagées par ailleurs dans chacune des gorges 160 et 161 . Ces deux billes poussées frontaiement contre ces gorges coopèrent avec elles par l'action d'un ressort 164 situé entre elles à l'intérieur de l'évidement 157. On imagine aisément que ce type d'articulation permet une rotation libre de la tête autour de l'axe x solidaire du bâti , ainsi qu'autour de l'axe y2 solidaire de la tête.

En se reportant à la figure 8, on distingue la tête 115 décrite figure 6 en cours d'activité le long d'une carte magnétique multipiste 61. La carte a été quelque peu surélevée pour ne pas encombrer la figure. La tête 115 est engagée et articulée à l'intérieur de la cavité 132. On remarque la présence de ia bille 137 coopérant avec la gorge 130 de la tête 115. La bille est appliquée contre la gorge par l'intermédiaire du ressort 139 dent la pression est réglée par la vis 170. A ia partie supérieure de la tête, on remarque la présence de trois entrefers 171 , 172 et 173 appliqués suivant u contre les pistes 63, 64 et 65 à l'aide du ressort 174.

On comprend qu'une tête articulée selon les principes précédents suit intimement les déformations et voilages d'une carte au cours de sa translation selon s le long des pistes et assure ainsi un traitement fidèle des cartes magnétiques multipiste.

La figure 9 décrit les principes de fonctionnement du dispositif d'impression 173 conduisant, suivant un mode unifié, à l'édition des chèques 3 , des différentes liasses justificatives 25, 26 et du ticket 27, du journal du jour 29 et, comme nous le verrons plus loin , d'un bordereau de groupage 32. Ces différents documents ont tous un format et une direction d'impression différents .

Ainsi qu'on le voit sur la figure 9, une formule de chèque 3 vierge vient d'être introduite suivant k entre les parois 179 et 180 de la fente d'insertion 2. Un ressort à ruban 185 à double spirale opposée est fixé en 185 st 187 sur la platine 33. La partie active 188 du ressort 185 est appliquée contre le bord gauche 190 de la formule 3. De ce fait, le bord droit 191 de ia formule est plaqué suivant 1 contre la paroi verticale 193 de la platine 38 et lui sert de guide. Ainsi , ia formule est parfaitement dirigée suivant k au cours de son mouvement de translation.

Après introduction, la formule est mise en mouvement de translation suivant k1 par coincement entre les deux rouleaux 41 entraînés par le moteur pas à pas 42.

Préalablement à toute impression, l'ensemble du document à éditer est mémorisé électroniquement en 193 sous une forme que l'on peut assimiler à un tableau reproduisant l'image du document que l'on souhaite Imprimer. En cours d'Impression, l'interface 199 commande la mise en marche séquentielle du moteur 42. La tête d'impression 51 (notamment à aiguilles) édite, perpendiculairement à k et suivant h, une série de tranches parallèles de symboles. Pour ce faire, elle est fixée sur le chariot 200 et guidée selon h par les rails 201 et 202. Pendant les temps d'arrêt de la formule 3, le chariot 200 effectue un aller séquentiel suivant h1 et un retour suivant h2 à l'aide du moteur pas à pas 206, des poulies 203 et 204 et du lînguet 205 enroulé partiellement sur ces poulies et fixé sur le bâti 200 à ses deux extrémités .

Au cours des mouvements de la tête selon hl , l'interface 199 isole à l'intérieur du tableau de la mémoire 198 les tranches successives de symboles qui doivent être imprimés. Il pilote par l'Intermédiaire du moteur 206 les déplacements ainsi que les actions de la tête et délivre les séquences d'impression de chaque symbole d'une tranche. Lorsque l'Impression d'une tranche est effectuée, le tête d'impression est ramenée selon h2 à sa position de repos. Durant cette phase, ia tête d'impression est înactive.

L'interface 199 dirige ensuite l'action du moteur 42 de façon à positionner une nouvelle tranche à imprimer face à la tête. Une nouvelle phase d'Impression se déroule et ceci jusqu'à épuisement de l'édition de toutes les tranches de symboles qui constituent le document. L'Interface 199 commande alors l'éjection du document par l'intermédiaire du moteur 42.

On remarquera que les documents 3, 25, 26, 27 ont des dimensions et des gêométrïes très différentes. En particulier, les lignes de la formule 3 et du ticket 27 sont dirigées suivant k, alors que celles des tickets 25 et 26 le sont suivant h. Cependant, tous ces documents ont été imprimés par bandes successives de symboles alignées selon h .

Par souci de simplification , ies éléments 43, 44 et 50 n'ont pas été représentés en regard de la platine 38 sur la figure 5. Cependant, on comprend que la roue codeuse de post-marquage 50 effectue son impression symbole par symbole au cours des phases d'arrêt de la formule de chèque vis-àvïs de la platine 38. Par ailleurs la tête d'impression 51 représentée figure 5 n'est destinée qu'à ne travailler que vîs-à-vis d'une seule platine 38. On comprend aisément qu'il est possible, en allongeant l'amplitude des rails de guidage 201 et 202 de faire travailler la tête d'impression 51 du dispositif 178 vis-à-vis de deux platines d'émission de documents indépendantes , parallèles et jointives . C'est ce qui a été réalisé à l'intérieur du dispositif 1 représenté figure 1 . Dans ce cas, les formules 3, les tickets 25, 26 et 27, ainsi que le journal du jour 29 sont édités à partir de la platine 38 dans le prolongement de la fente d'insertion 2. Par ailleurs, des bordereaux de groupage 32, de grandes largeurs, sont imprimés, toujours à l'aide de la tête 51 , sur une piste 30 parallèle à la platine 38 et prolongée à sa droite par une paroi 31 facilitant le guidage.

Sur les figures 10, 11 et 12, on distingue une roue codeuse 50 destinée au post-marquage des formules de chèque et réalisée selon une forme préférée de l'addition.

Sur la figure 10, on remarque que la roue 50, de forme cylindrique mince, est constituée par un empilage de plaques métalliques 210 autour de l'axe de rotation 211 . On remarque plus en détail sur la figure 11 la paroi latérale de la roue CMC7 50, sur laquelle apparaît le caractère O représenté dans le système de codage CMC7. En effet, sur les parois latérales de la roue sont réparties les empreintes de chacun des caractères . Le caractère O est constitué comme tous les autres par la juxtaposition avec espacement d'un alignement parallèle en relief de petits parallélépipèdes rectangles 212. La figure 12 décrit le mode de fabrication et d'assemblage de ia roue 50. On y voit sous forme éclatée les éléments constitutifs d'une tête de codage C M C7 selon l'addition . Celle-ci est constituée par un assemblage empilé de différents modules autour de l'axe 211 . La partie active de la tête d'impression est formée par cinq plaques quasi circulaires 222 à 226. Les plaquas 222, 224 et 226, de diamètre extérieur Re, sont crénelées . Chaque petit créneau 228 qui entoure ces plaques constitue un des parallélépipèdes sous-ensemble de l'empreinte d'un caractère de la roue. Les p laques 223 et 225 servent d'intercalaires entre 222, 224 et 226. Elies sont circulaires et de diamètre extérieur Ri.

Chacune des plaques constitutrices de la roue 50 a été obtenue par découpage à froid à l'intérieur d'une tôle métallique. Elles sont réunies par l'intermédiaire de deux flasques 230 et 231 et maintenues par deux vis 233 et 234 qui les traversent de part en part. On remarque la présence de trois jeux de lumières alignées 236, 237 et 238, ménagées aussi bien sur les plaques que sur les flasques. Les deux jeux de lumières 236 et 238 sont destinés à recevoir les vis 233 et 234 alors que le jeu 237 doit contenir un axe de calage enfilé en force à l'intérieur après assemblage de façon à solidariser et aligner chacune des plaques cylindriques.

Par ailleurs, trois encoches 250, 251 et 252 sont visibles sur les parois latérales des plaques 222, 224 et 225. Ce sont des moyens de repérage destinés à faciliter le positionnement relatif des roues en cours de montage. Enfin , un moteur pas à pas 260 actionne la roue 50 autour de son axe 221 par l'intermédiaire de deux pignons 261 et 262. Il permet de sélectionner le caractère à Imprimer. En regard de celui-ci est disposé un système de frappe classique constitué d'un électro-aimant 270 actionnant la came 271 rappelée par le ressort 272. Le marteau 275 est ainsi dirigé par Impulsion suivant I face à un ruban encreur non représenté.

En se référant de nouveau à la figure 2 et après avoir décrit le fonctionnement de chacun des sous-ensembles essentiels de l'appareil , nous allons maintenant en décrire de façon schématique l'organigramme de fonctionnement du dispositif.

Comme nous l'avons vu , les formules de chèque émises sont traitées à l'intérieur de la piatine 38. Les cartes quant à elles, aussi bien magnétiques qu'à mémoire, sont traitées dans le cispositïf 60. Dans une première phase, le dispositif 1 isole le R i B de chacun de ces titres . Ensuite, il procède a une phase de ccntrêle de îa recevabilité du titre qui est symbolisée en 280. Le contrôle de la recevabilité des formules de chèque 3 et des cartes 5, 6 est effectué suivant les mêmes séquences et à l'aide de dispositifs communs. Celui-ci peut être réalisé en "on line" par échange d'informations à l'aide du MODEM 13 connecté par un réseau de télécommunications 15 à un organisme de contrôle 12, ce dernier recevant du dispositif 1 le R IB du titre en cause et transmettant en retour des renseignements permettant de juger de sa receva bilïté.

En outre, le contrôle peut être effectué en "off Une" à l'aide de la mémoire 10 permettant au dispositif de juger sur place de la non opposition faite sur le titre. Par ailleurs, le dispositif 1 effectue un test en 281 de l'identité de l'émetteur. Pour ce faire, il vérifie à l'aide d'un comparateur 282 l'identité entre un code fourni par l'émetteur en 17 et un N I P fourni par ailleurs au dispositif soit en "one Une" notamment par l'organisme de contrôle 12, soit en "off line" par un calculateur interne. A l'issue de ce test, le titre de paiement est soit rejeté, comme cela est figuré en 283, soit validé et fait alors l'objet d'une régularisation automatique des comptes en 284 qui peut elle aussi être effectuée en "on line" à distance ou par l'intermédiaire de la mémoire 10 transmise régulièrement à un organisme bancaire spécialisé. L'ensemble des fonctions réalisées par le dispositif 1 sont entièrement pilotées par microprocesseur.

On se rend compte des avantages considérables apportés par le dispositif décrit dans le domaine des transactions financières . En particulier, il apparaît que ce dispositif - diminue la mobilisation du client, ce dernier n'ayant qu'à fournir le titre de paiement qu'il propose et éventuellement à communiquer son Nl P , - avantage l'utilisateur de l'appareil pour lequel il effectue une gestion complète des transactions journalières et auquel il assure une recevabilité du titre,

- et, enfin, simplifie considérablement le rôie des banques dont les comptes sent automatiquement mis à jour et qui reçoivent de surcroît des formules entièrement mises en forme et directement mécanographiables . On se rend compte également que l'appareil est bâti autour de sous-ensembles tels que le système 60 de traitement des cartes ou le système 178 de traitement des formules de chèques , parfaitement adaptés aux tâches qui leur sont assignées . En particulier, ces systèmes assurent au dispositif une fiabilité remarquable, des dimensions extérieures semblables à celles d'une caisse enregistreuse classique, une grande homogénéité et un coût de revient faible.

On réalise enfin que les modes de ccntrôle des titres effectués par l'appareil sent parfaitement adaptés aux techniques actuelles de communication, aux structures des banques, aux habitudes des clients et répondent totalement aux problèmes croissants de fraude en matière de paiement.

L'invention ayant maintenant été exposé et son intérêt justifié sur des exemples détaillés, le demandeur s'en réserve l'exclusivité pendant toute la durée du brevet sans limitation autre que celle des revendications ci-après.

Claims

REVENDICATIONS 1. Procédé destiné à contrôler

- de façon automatique, autonome

- et sur son lieu d'émission - la recevabilité d'un chèque (3) proposé par un émetteur porteur d'une formule,

- et ceci avec l'aide d'au moins un système auxiliaire centralisé générateur de données bancaires

. susceptible de fournir, en échange des références de ia banque du titulaire de la formule et des coordonnées du titulaire à l'intérieur de cette banque . des Informations permettant de juger de la recevabilité du chèque, le procédé consistant : - à lire, sur le lieu d'émission, la ligne normalisée codée (45)

(notamment en caractères CMC 7) qui caractérise l'identité bancaire de la formule du chèque,

- à décoder cette ligne de façon à en isoler, sur le lieu de l'émission, Je relevé d'identité bancaire ( RIB) (46) de la formule,

- à entrer en relation avec ledit système auxiliaire générateur de données bancaires,

- à lui fournir le R I B de la formule,

- à interroger ce système de façon à recevoir de celui-ci lesdites informations permettant de juger de la recevabilité du chèque,

- et à décider, avec l'aide ce ces renseignements , de la recevabilité du chèque, ledit procédé étant caractérisé en ce que : - on interroge un système auxiliaire générateur de données bancaires (10) situé sur le lieu de l'émission ,

- et on met à jour régulièrement les données de ce système avec l'aide d'un organisme bancaire centralisé.

2. Procédé selon !a revendication 1 de contrôle autonome de la rece vabilité des chèques, iedît procédé étant caractérisé en ce que :

- on stocke

. à l'Intérieur d'un système auxiliaire générateur de données bancaires , constitué par une mémoire de masse adressée amovible (10) et situé sur le lieu de la transaction, . un fichier des chèques irrecevables classés suivant leur RIB, - on interroge ce fichier après chaque émission, à l'aide du

RIB (46) lu sur le chèque,

- et on refuse tout chèque classé irrecevable par ce fichier.

3. Procédé destiné à contrôler

- de façon automatique, interactive - et sur son lieu d'émission

- la recevabilité d'un chèque proposé par un émetteur porteur d'une formule,

- et ceci avec l'aide d'au moins un système auxiliaire centralisé générateur de données bancaires . susceptible de fournir, en échange des références de la banque du titulaire de la formule et des coordonnées du titulaire à l'Intérieur de cette banque, . des Informations permettant de juger de la recevabilité du chèque, le procédé consistant :

- à lire, sur le lieu d'émission, la ligne normalisée codée (45) (notamment en caractères CMC 7) qui caractérise l'Identité bancaire de la formule du chèque,

- à décoder cette ligne de façon à en isoler sur le lieu de l'émission le relevé d'identité bancaire (Rl B) (46) de la formule,

- à entrer en relation avec ledit système auxiliaire générateur de données bancaires,

- à lui fournir le RIB (46) de la formule, - à interroger ce système de façon à recevoir de ceiui-ci les dites Informations permettant de juger de la recevabilité du chèque,

- et à décider, avec l'aide de ces renseignements, de la recevabilité du chèque, ledit procédé étant caractérisé en ce que :

- on interroge un système auxiliaire centralisé (12) générateur de données bancaires situé à distance du lieu d'émission

- et on entre en relation avec lui, à l'aide d'un système modu lateur démodulateur (MODEM) (13) connecté sur un réseau de télécommunication (14) .

4. Procédé selon la revendication 3 de contrôle interactif de la recevabilité d'un chèque - destiné à effectuer sur le lieu de l'émission d'un chèque la vérification de l'identité de l'émetteur,

- et ceci avec l'aide d'un organisme de contrôle (12) situé à distance

. auprès duquel la banque du titulaire est affiliée . incluant ledit système auxiliaire générateur de données et auquel cette banque a confié pour chaque compte un "code secret" dont elle a convenu avec le titulaire, ledit procédé étant caractérisé en ce que :

- on entre en relation avec ledit organisme de contrôle (12), - on lui communique le R I B (46) du titulaire de la formule,

- on reçoit de cet organisme un code secret connu du titulaire,

- on fait signifier à l'émetteur (virtuel titulaire) ce qu'il considère être son code,

- on compare les deux codes - et on considère que le porteur de la formule est le vrai titulaire et donc que le chèque est recevable si les deux codes correspondent.

5. Procédé de saisie et de traitement des chèques selon l'une des revendications précédentes , caractérisé en ce que : - après contrôle et acceptation du chèque, on enregistre sur une mémoire de masse amovible (10) (personnalisée aux coordonnées du bénéficiaire) les caractéristiques de la transaction et le RIB associé, c'est-à-dire l'image chèque de la transaction , - on transmet régulièrement le contenu de cette mémoire (10) à un organisme bancaire centralisé (12) chargé de la mise à jour des comptes afin que celui-ci effectue le transfert des fonds entre le compte du titulaire émetteur et le compte du bénéficiaire.

6. Procédé selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que après contrôle et acceptation du chèque, en commande à distance à un organisme bancaire centralisé (12) chargé de ia mise à jour des comptes le transfert des fonds correspondant à la tran saction , en lui communiquant pour ce faire le RI B (46) de l'émetteur, celui du bénéficiaire et le montant de fa transaction.

7. Procédé de saisie et de traitement des chèques selon les revendications 2 et 5, caractérisé en ce que : - on adresse régulièrement audit organisme bancaire centralisé un support amovible de mémoire (10) rassemblant

. d'une part, les images chèques des transactions dernièrement effectuées, . d'autre part, le fichier précédemment utilisé des chè ques irrecevables,

- et ledit organisme bancaire :

. analyse ces informations,

. effectue le transfert des fonds correspondant aux transactions dernièrement effectuées . et réexpédie ledit support amovible de mémoire (10) après avoir mis à jour son fichier de chèques irrecevables.

8. Procédé de saisie et de traitement des chèques selon l'une des revendications précédentes destiné à limiter le nombre des phases de traitement, en effectuant sur le lieu de la transaction et à l'issue d'une seule et même mise en place, l'intégralité des étapes de mise en forme que la formule de chèque (3) doit subir, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on fait effectuer à la formule un aller-retour (h1 , h2) suivant sa plus grande longueur le long d'une platine (38) en effectuant successivement :

- sur le trajet aller (hl )

. l'entraînement en moce continu de la formule . la lecture (44) de la ligne codée, . l'endossage (43) aux coordonnées du bénéficiaire, - et sur ie trajet retour (h2)

. l'entraînement (41 ) en mode séquentiel de la formule permettant . le post-marquage (50) complétant ia ligne codée du montant de la transaction . et l'impressiυn (51 ) de la formule, pas à pas, par colonne perpendiculaire à son axe.

9. Dispositif (1 ) de contrôle autonome de la recevabilité d'un chèque destiné à mettre en oeuvre le procédé ce la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison :

- un lecteur décodeur (44) de la ligne codée normalisée des chèques,

- une mémoire de masse (10) adressée amovible comprenant un fichier des chèques irrecevables classés suivant leur R I B , ladite mémoire permettant ainsi de juger de l'irrecevabilité d'un chèque à la suite d'une Interrogation qui lui est faite à l'aide du RI B lu sur le chèque.

10. Dispositif (1 ) de contrôle interactif de la recevabilité d'un chèque selon le procédé de la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison :

- un lecteur décodeur (44) de la ligne codée normalisée des chèques

- et un MODEM (13) qui effectue par l'intermédiaire d'un réseau (14) de communication l'échange d'Informations bancaires entre ledit dispositif (1 ) et ledit système auxiliaire centralisé générateur de données bancaires (12),

. le dispositif (1 ) communiquant le RI B (46) du titulaire lu sur le chèque . et le système centralisé (12)communiquant en retour lesdïtes informations permettant de juger de la recevabilité du chèque (3) .

11. Dispositif (1 ) de contrôle de la recevabilité d'un chèque (3) destiné à effectuer la vérification de l'identité du porteur du chèque selon le procédé de la revendication 4, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison en plus des é'éments de la revendication 9 :

- un clavier (17) permettant à l'émetteur de signifier un code

- et un système comparateur (282) vérifiant la similitude entre le code fourni par l'émetteur et le code secret fourni par le système générateur de données situé à distance.

12. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement d'un chèque destiné à mettre en oeuvre le procédé selon la revendication 5 et caractérisé en ce qu'il comporte une mémoire amovible (10) enregistrant les caractéristiques de chaque transaction en l'associant avec le

RIB du chèque qui lui correspond .

13. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement d'un chèque selon les revendications 8 et 11 , destiné à mettre en oeuvre le procédé selon la revendication 6 et caractérisé en ce qu'il comporte un support amovible (10) de mémoire adressée rassemblant

- d'une part, une liste de chèques jugés irrecevables indexés par leur RI B, - d'autre part, une liste des images chèques des transactions dernièrement effectuées.

14. Dispositif (1 ) de saisie, de contrôle et de traitement d'un chèque selon l'une des revendications 8 à 13, destiné à limiter le nombre des étapes de traitement en mettant en oeuvre le procédé selon la revendication 8 et caractérisé en ce qu'il comporte successivement, le long d'un chemin d'entraînement (38) du chèque suivant un cycle aller et retour

- un mécanisme endosseur (38) entraîné par le chèque dans son déplacement en marche avant, - un lecteur (44) de la ligne codée du chèque,

- un mécanisme d'entraînement (41 ) ,

- une tête d'impression transversale (51 ),

- une roue codeuse de post-marquage (50) , le mécanisme endosseur et le lecteur de la ligne codée nétant activés que lors du trajet aller (hl ) du chèque assuré par le mécanisme d'entraînement à vitesse constante, alors que la roue codeuse de post-marquage et la tête d'impression transversale n'opèrent que lors du trajet retour (h2) du chèque en mode séquentiel pas à pas assuré par le mécanisme d'entraînement (41 ) .

15. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement de titres de paiements selon l'une des revendications 8 à 14, destiné à uniformiser les opérations de paiement par chèques (3) et cartes de crédit (5) sur lesquelles est inscrit magnétiquement le RIB de leurs titulaires, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte une tête

(115) de lecture des pistes magnétiques (63, 64, 65) des cartes permettant d'isoler le R IB de leurs titulaires et associée auxdïts moyens de contrôle de la recevabilité des chèques pour effectuer le contrôle de la recevabilité des cartes suivant les mêmes séquen ces.

16. Dispositif (1) selon la revendication 15, destiné à saisir et à traiter tous les titres de paiement tels que

- chèques (3), - cartes de crédit magnétiques (5) munies de pistes magnétique (63, 64, 65) ,

- cartes à mémoire (61 ) munies de pastilles de connection (71 ) à contact de position normalisée électrique (72 à 79), ce dispositif étant muni de deux systèmes de traitement des titres

- dont l'un (178) est affecté au traitement des chèques (3) selon le procédé de l'une des revendications 1 à 8

- et l'autre système (60) effectue :

. la mise en place, . le blocage

. et le traitement des cartes magnétiques et à mémoire (5,

6), ledit dispositif (1 ) étant caractérisé en ce qu'il comporte un sous-ensemble intégré (60) de mise en place de blocage et de traitement des cartes magnétiques et à mémoire, constitué par la combinaison

- d'une platine (81 ) vis-à-vis de laquelle se trouve

- une mâchoire mobile (82) destinée à être appliquée fronta lement vis-à-vis de. la platine pour assurer le blocage des cartes (61 ) , cette mâchoire étant munie

- d'une douille de connection électrique (83) munie d'électrodes (86 à 93) destinée à être branchée sur les contacts (72 à 79) de la pastille de connection (71 ) des cartes à mémoire, ledit dispositif étant, de plus , muni - d'un sous-ensemble mobile (95) effectuant successivement

. l'application de la mâchoire (82) face à ia platine (81 )

. puis l'approche et le branchement de la douille (83) de connection en regard de la zone normalisée où est située la pastille (7) de connection des cartes .

17. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement intégré de tous titres de paiement (3, 5, 6) selon la revendication 16, caractérisé en ce que sa mâchoire (32) est percée d'un évidεment cylindrique (84) perpendiculaire au plan de la platine (81 ), à l'intérieur duquel coulisse ladite douille (83) de connection électrique écartée de la mâchoire (82) par un système de ressort,

- ia mâchoire (82) et la douille (83) étant rendues mobiles dans la direction de la platine

- par l'intermédiaire d'un jeu de cames différentielles (96, 97) solidaires d'un chariot (95) se déplaçant parallèlement à la platine (81 ) . coopérant à la fois avec la mâchoire et la douille,

. et dont la cinématique applique successivement la mâ choire (82) puis la douille (83) en direction de la platine

(81 ) .

18. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement de tous titres de paiement (3, 5, 6) selon l'une des revendications 15 à 17, muni d'un sys tème permettant le traitement des cartes magnétiques alors que celles-ci restent fixes par rapport au dispositif, ledit dispositif étant caractérisé en ce que :

- sa platine est munie d'évïdements longitudinaux (117)

- face auxquels est guidée une tête magnétique (115)

. munie à sa partie supérieure d'entrefers (171 , 172, 173) destinés à traiter les différentes pistes (63, 64, 65) des cartes magnétiques mulpîtïste, . mise en mouvement le long de ces pistes par un bâti (110) auquel elle est liée, guidé suivant l'axe s desdîts évidements longitudinaux.

19. Dispositif (1 ) selon la revendication 18, destiné à effectuer avec un minimum d'encombrement un traitement fidèle des cartes magné tiques normalisées multipiste (5) , ledit dispositif étant caractérisé en ce que sa tête magnétique

(115) multipiste - est munie d'un évidement (157) disposé suivant un axe dia métral ,

- et introduite librement à l'intérieur d'une cavité cylindrique (132) ménagée dans le bâti, les flancs de ladite cavité étant dotés de deux gorges longitudinales (160, 161 ) symétriques par rapport à l'axe de la cavité, une bille (137, 138) étant introduite partiellement à l'intérieur de chaque évidement de la tête,

- chacune de ces bïlies (137, 138) étant poussée vers l'exté rieur de 'a tête (115) par l'intermédiaire d'un système de ressort situé entre elles deux à l'intérieur de l'évidements

(157)

- et introduite à l'intérieur des deux dites gorges longitudi nales (160, 151 ) du bâti en coopérant avec ces dernières.

20. Dispositif (1 ) selon la revendication 18, destiné à effectuer avec un minimum d'encombrement un traitement fidèle des cartes magnétiques normalisées multipiste (5), ledit dispositif étant caractérisé en ce que sa tête magnétique mul tipîste (115), de forme cylindrique

- est munie de deux évidements longitudinaux (130, 131 ) disposés symétriquement par rapport à l'axe de la tête,

- introduite librement à l'Intérieur d'une cavité cylindrique (132) ménagée dans le bâti , - et reliée au bâti par l'intermédiaire de deux billes (137, 138)

. engagées chacune dans l'un desdîts évidements longitudinaux (130, 131 ) de la tête (115) . et introduites partiellement dans deux perçages cylindriques (134, 135) ménagés dans le bâti (110), ces deux perçages étant situés sur un même axe s parallèle à l'axe de la piste.

21. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement de titres de paiement selon l'une des revendications 10 à 20, destiné à effectuer de façon unifiée et avec un encombrement réduit - le remplissage des chèques (3) ,

- l'édition de bordereaux de tous formats et de tous sens d'impression, tels que :

. liasses justificatives de paiements (25, 26) par carte de crédit (29), . tickets de caisse (27),

. journaux du jour (29) , . bordereau de groupage (32), ledît dispositif comprenant en combinaison de façon caractéristique

- une piste d'avance des documents (35) munie de moyens de mise en mouvement séquentiel de ceux-ci , tel qu'un double jeux de rouleaux (41 ) entraînés par un moteur pas à pas (42),

- une tête .d'impression (51 )

. dirigée face à la piste

. guidée suivant un axe perpendiculaire (h) a ia direction de translation du document ( k)

. et mise en mouvement de façon séquentielle le long de cet axe, notamment à l'aide d'un système poulies (203, 204) , lînguet (205) , moteur pas à pas (206) , - et un système de mémcrisatîon globale (198) préalable du document à éditer sous la forme d'un tableau

. relié à un interface de commande (199) des différents organes de mise en mouvement et de la tête d'impres sîon,

. délivrant à la tête d'impression les symboles mémorisés à imprimer sous le forme de bandes perpendiculaires à la direction de translation (k) du document.

22. Dispositif (1 ) selon ia revendication précédente, destiné à position ner latéralement le support dans son mouvement vis-à-vis de la tête d'impression et ceci quelque soit la largeur du document à l'intérieur d'une gamme étendue, ledit dispositif étant caractérisé en ce que II comporte :

- une fente d'insertion (2) munie d'une paroi latérale (193) axée sur la direction ( k) désirée et servant de guide pour le document à éditer,

- ainsi qu'un système à géométrie latérale variable ( 185) , notamment un ressort-ruban en oreille à double spirales opposées agissant contre le bord du document (191 ) opposé à celui qui se trouve contre ia paroi de guidage (193) , de façon à appliquer continuement le document contre cette dernière.

23. Dispositif (1 ) selon l'une des revendications 20 et 21 , destiné à éditer des documents de largeurs très différentes tels que - d'une part, des chèques , des tickets de caisse ,

- et d'autre part, des bordereaux de groupage d'achats, de grandes dimensions, ledit dispositif étant caractérisé en ce que II comporte deux zones parallèles d'insertion de documents (2 et 30) , l'une (2) destinée aux documents de faible largeur et l'autre (30) destinée aux grands documents , la tête d'Impression (51 ) ayant un débattement couvrant la. largeur additionnée des deux zones d'insertion et pouvant ainsi éditer indifféremment l'un ou l'autre des deux types de documents .

2 4. Dispositif ( 1 ) de saisie et de traitement des chèques (3) selon la revendication 14, muni d'une roue codeuse (50)

- destinée à effectuer le post-marquage des cnèques ,

- coopérant avec un marteau de frappe (275) - de forme cylindrique mince, mobile suivant un axe (211 ) parallèle au plan du chèque ,

- et dont les parois latérales sont munies d'un alignement de caractères en relief, ledit dispositif étant caractérisé en ce que, pour simplifier son coût de fabrication et accroître sa définition , ladite roue codeuse

- est réalisée à l'aide d' un assemblage coaxia! de plaques quasi circulaires (222 à 226) ,

- deux au moins de ces plaques (222, 224, 226) comportant chacune sur leur paroi latérale un sous-ensemble des emprein tes de caractères portées par la roue.

25. Dispositif ( 1 ) de saisie et de traitement des chèques selon la revendication 23, dont la roue codeuse est destinée au postmarquage de chèques à l'aide de caractères éclatés, notamment CMC 7, formés d'un assemblage de petits rectang les (212) paral léles et espacés , ledit dispositif étant caractérisé en ce que sa dite roue codeuse (50) de post-marquage est constituée par un empilement ccaxial

- d'une part, de disques ci rculaires (223 et 225) de diamètre Ri ,

- et d'autre part, de disques (222, 224, 226) crénelés de diamètre extérieur Re > Ri , l'ensemble des créneaux se conjuguant pour former l 'alignement desdits caractères éclatés su r la paroi Iaîéraie de la roue.

26. Dispositif (1 ) de saisie et de traitement des chèques selon l'une des revendications 23 et 24, caractérisé en ce que :

- d'une part, les plaques quasi-cîrcuiaïrεs constituant la roue (50) sont percées d'un trou centrai , engagées et assemblées sur un même axe de rotation (211 ) , - d'autre part, elles sont munies , sur leur paroi latérale, de repères de mise en place en cours d'assemblage tels que des ergots ou des encoches (25C , 251 , 252) devant coopérer les uns avec les autres .