Veuillez noter qu’à partir du 28 février 2017, nous proposons deux offres d’abonnement SoundCloud: notre offre précédemment présentée sous le nom “SoundCloud Go” sera désormais intitulée “SoundCloud Go+”- et offre l’accès à une écoute hors-connexion, sans publicité, ni extrait, et à un catalogue plus large. Notre seconde offre permet également d’accéder à une écoute hors-connexion et sans publicité (mais pas au catalogue plus large) et sera intitulée “SoundCloud Go”.
Ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go (les « Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go ») complètent, font partie intégrante et sont soumises aux Conditions d’Utilisation de SoundCloud (les « Conditions d’Utilisation ») ainsi qu’à notre Politique de Confidentialité, notre Politique en matière de Cookies, nos Règles de Communauté et toutes autres conditions auxquelles il est spécifiquement fait référence dans l’un de ces documents (« les Documents »). S’il existe une contradiction entre ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go et les Conditions d’Utilisation, ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go doivent prévaloir seulement en ce qui concerne l’usage de SoundCloud Go. Les mots commençant par une majuscule utilisés dans ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go qui ne sont pas spécifiquement définis dans ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go ont la même signification que les termes commençant par une majuscule dans les Conditions d’Utilisation.
Certaines fonctionnalités de la Plate-forme sont réservées aux utilisateurs inscrits qui souscrivent un abonnement SoundCloud Go ou SoundCloud Go+ (« SoundCloud Go »). Ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go apportent diverses conditions complémentaires qui s'appliquent à l'achat d’un abonnement SoundCloud Go (un « Abonnement SoundCloud Go ») et à l’achat d’un abonnement SoundCloud Go+ (un « Abonnement SoundCloud Go+ ») ainsi qu'aux Codes cadeau qui s'y rapportent, ce qui inclut notamment les conditions de paiement, de conclusion, de renouvellement, de changement et de résiliation de votre Abonnement Go ou Go+, votre droit de rétractation au cours des 14 premiers jours de votre Abonnement Go ou Go+ et certaines limitations techniques d'utilisation.
Une description détaillée de SoundCloud Go, notamment les tarifs et fonctionnalités associées, est disponible sur notre page d'accueil SoundCloud Go (la «Page d’Accueil »). Veuillez lire attentivement ces informations en complément des Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go et des Documents connexes. Si vous n’acceptez pas, ou ne comprenez pas, l’une des dispositions contenues sur la Page d’Accueil, vous ne devriez pas souscrire un abonnement SoundCloud Go ou SoundCloud Go+. Sauf mention particulière, tous les prix incluent la TVA ou, le cas échéant, tous autres taxes sur les ventes.
Pour souscrire un Abonnement SoundCloud Go ou Go+, il vous suffit de choisir SoundCloud Go ou Go+ sur la Page d’Accueil du navigateur de votre ordinateur ou de l'appareil Android, de saisir vos coordonnées de paiement, puis de cliquer sur le bouton « abonnez-vous » ou, le cas échéant, sur le bouton « essai gratuit ». Veuillez-vous reporter à la section « Durée et Renouvellement » ainsi qu’à la section « Essais et offres spéciales » qui indiquent que des frais seront automatiquement prélevés par le biais de la méthode de paiement que vous avez choisie à l’expiration de la période d’essai gratuite Go ou Go+ à moins que vous ne résiliiez votre abonnement avant.
Le fait de sélectionner un abonnement et de saisir vos coordonnées de paiement constitue une offre de conclusion de contrat à tacite reconduction avec SoundCloud. Si vous vous inscrivez afin de recevoir un Abonnement Go ou Go+ avec une période d’essai gratuite, ou si vous souscrivez un Abonnement Go ou Go+, en cliquant sur le bouton « abonnez-vous » ou sur le bouton « essai gratuit », vous déclarez comprendre et accepter ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go, et vous acceptez d’être lié par un contrat à tacite reconduction avec SoundCloud pour la souscription de l’Abonnement Go ou Go+ applicable et vous donnez votre consentement explicite afin d’accéder immédiatement à l’Abonnement Go ou Go+. Il vous sera possible de vérifier votre achat avant de cliquer sur le bouton « essai gratuit » ou sur le bouton « abonnez-vous ». Le contrat lui-même n'est conclu et l’Abonnement Go ou Go+ ne sera effectif que lorsque vous recevez une confirmation de notre part par e-mail ou lorsque nous activons votre Abonnement Go ou Go+, la première de ces deux dates étant retenue. Une fois votre paiement reçu, ou s’il s’agit d’un Essai une fois réception et vérification de vos coordonnées de paiement, votre abonnement Go ou Go+ sera activé et nous vous enverrons une confirmation de l’effectivité de votre Abonnement Go ou Go+ accompagnée d'un exemplaire de ces Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go par e-mail à l'adresse liée à votre compte.
Comme indiqué ci-dessus, la conclusion du contrat d'Abonnement Go ou Go+ n'intervient que lorsque vous recevez l'e-mail de confirmation ou lorsque nous activons l'Abonnement Go ou Go+ si cela intervient en premier, et non lorsque vous envoyez vos coordonnées de paiement. Sous réserve de disponibilité, vous pouvez choisir une langue différente pour souscrire un Abonnement Go ou Go+ en modifiant la langue dans les paramètres de la Plate-forme.
Si vous souscrivez un Abonnement Go ou Go+, votre Abonnement Go ou Go+ couvrira une période de 30 jours, et votre Abonnement Go ou Go+ se renouvelle automatiquement pour de nouvelles périodes de 30 jours. SoundCloud prélèvera automatiquement de votre compte de paiement les frais d’Abonnement Go ou Go+ applicables à la date de début de toute nouvelle période de 30 jours, à moins que vous ayez effectué un paiement à l’avance, ou à moins que vous résiliiez votre Abonnement Go ou Go+ avant le jour du renouvellement. Vous pouvez résilier votre Abonnement Go ou Go+ à tout moment dans l’onglet « SoundCloud Go » sur votre page d’Abonnements du site Internet. La date de renouvellement de votre Abonnement Go ou Go+ est également affichée sous l’onglet « SoundCloud Go » sur votre page d’Abonnements, afin que vous puissiez garder une trace de votre Abonnement Go ou Go+.
RECONDUCTION AUTOMATIQUE : COMME INDIQUE CI-DESSUS, SI VOUS NE RESILIEZ PAS VOTRE ABONNEMENT GO OU GO+ AVANT LE COMMENCEMENT D’UNE PERIODE DE 30 JOURS RENOUVELABLE APPLICABLE, NOUS VOUS PRELEVERONS AUTOMATIQUEMENT SUR VOTRE COMPTE DE PAIEMENT AU DEBUT DE CHAQUE PERIODE DE 30 JOURS SUCCESSIFS.
Les paiements relatifs à votre Abonnement Go ou Go+ doivent être effectués à l'avance et seront prélevés au moment où le contrat est conclu ou renouvelé comme décrit ci-dessus, à l'exception des Essais applicables. Le paiement peut être effectué par carte Visa, Mastercard, American Express ou PayPal et/ou tout autre mode de paiement proposé au cours du processus d'achat. Vos coordonnées de paiement et toute autre information que vous choisissez de nous envoyer seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous n’acceptons que les cartes bancaires issues de pays où les Abonnements Go ou Go+ sont disponibles.
Si vous avez déjà souscrit à un abonnement « Pro » ou « Pro Illimité » avec SoundCloud, et si vous souhaitez souscrire à un Abonnement SoundCloud Go ou Go+ en plus de votre Abonnement « Pro » ou « Pro Illimité », vous pouvez le faire à tout moment à partir de la page Pro du Site Web. Les informations de votre compte relatif à votre abonnement « Pro » ou « Pro Illimité » seront utilisées en lien avec votre Abonnement Go ou Go+, mais la tarification et les caractéristiques associées à votre Abonnement Go ou Go+ fonctionneront indépendamment de votre Abonnement « Pro » ou « Pro Illimité ».
Si vous souscrivez à SoundCloud Go par le biais d'un achat dans l'application SoundCloud, les conditions générales de l'app store sur lequel vous avez souscrit cet abonnement s'appliqueront à votre achat, y compris au processus de paiement et aux conditions de paiement ainsi qu'au droit de rétractation et d'annulation, si applicable.
Nous sommes susceptibles de proposer aux clients qui souscrivent un Abonnement Go ou Go+ pour la première fois la possibilité d’utiliser SoundCloud Go pour une période d’essai gratuite (un « Essai »), à tarif préférentiel (« Offre Spéciale ») ou de régler votre abonnement Go ou Go+ à l’avance (« Paiement anticipé ») (chacun étant sous réserve des conditions et restrictions supplémentaires susceptibles de s'appliquer à tout moment, comme indiqué dans le cadre de l'offre). L’offre associée à un Essai peut inclure le droit de résilier l’Abonnement Go ou Go+ applicable sans frais supplémentaires pendant la période d’Essai, sans frais supplémentaires pendant la période d’Essai. Dans le cadre d’une offre Spéciale, l’offre peut inclure un droit de résiliation applicable à l’Abonnement Go ou Go+, et ce sans frais supplémentaires correspondant aux frais de l’Abonnement Go ou Go+ pour la période suivant de l’Abonnement Go ou Go+. En cas de paiement anticipé de l’Abonnement Go ou Go+, l’offre peut inclure le droit de résiliation de l’Abonnement Go ou Go+ une fois que la période de l’Abonnement Go ou Go+ qui a été préalablement réglée est arrivée à échéance, et ce sans frais supplémentaires correspondant aux frais de l’Abonnement Go ou Go+ pour la période suivant de l’Abonnement Go ou Go+.
La période d'Essai, ses conditions générales et sa disponibilité pourront être modifiés par SoundCloud. Nous sommes susceptibles de vous présenter les conditions relatives à l’Essai ou à une Offre Spécial et de vous demander de nous fournir vos coordonnées de paiement afin de souscrire à l’Essai, et nous pouvons exiger que vous consentiez à payer des frais d’Abonnement Go ou Go+ si vous ne résiliiez pas votre Abonnement Go ou Go+ avant la fin de la période d’Essai. Vous pouvez résiliez votre Abonnement Go ou Go+ à l’Essai ou votre Abonnement à une Offre Spéciale Go ou Go+ en cliquant sur le bouton « Résilier l’Abonnement » sur l'onglet « SoundCloud Go » de votre page Abonnements sur le site Internet. Si vous ne résiliiez pas votre Abonnement Go ou Go+ avant la fin de la Période d'essai, votre Abonnement Go ou Go+ sera automatiquement renouvelé pour une période consécutive de 30 jours et les frais d’Abonnement Go ou Go+, tel que précisé au moment de l’offre d’Essai, seront automatiquement prélevés via la méthode de paiement que vous avez spécifiée au moment où votre Abonnement Go ou Go+ est automatiquement renouvelé. Afin d’éviter toute ambiguïté, une offre d’Essai est limitée à un essai de SoundCloud Go et un essai de SoundCloud Go+ par utilisateur et par an.
Des conditions générales supplémentaires peuvent s’appliquer aux Essais et aux Offres Spéciales comme indiqué dans l’offre.
Vous pouvez, à tout moment, surclasser ou déclasser un Abonnement Go ou Go+ en vous rendant sur votre page Abonnements sur notre site internet, ou bien sur votre onglet Abonnements dans l’application mobile. Si vous surclassez ou déclassez un Abonnement, la différence de prix vous sera immédiatement facturée ou remboursée. Cette différence de prix est déterminée en fonction de votre consommation déjà effectuée dans le cadre de votre Abonnement Go ou Go+ initial au moment du changement vers un autre Abonnement. Tout changement d’Abonnement entraînera un changement de la date de reconduction de votre Abonnement Go ou Go+. Cette date sera désormais la date à laquelle vous avez changé d’Abonnement. Tout remboursement lié à un changement d’Abonnement Go+ vers un Abonnement Go sera crédité sur le moyen de paiement utilisé lors du paiement de l’Abonnement Go+. Vous pourrez utiliser votre nouvel Abonnement Go ou Go+ immédiatement après avoir effectué le changement. Si vous êtes en phase d’Essai vous pourrez uniquement surclasser votre Abonnement d’Essai en passant d’un Essai de SoundCloud Go d’une durée de 7 jours à un Essai de SoundCloud Go+ d’une durée de 30 jours. Si vous surclassez votre Abonnement au cours la période d’Essai SoundCloud Go de 7 jours, vous perdez automatiquement le bénéfice des jours d’Essai restant le cas échéant, et la nouvelle période d’Essai de 30 jours de SoundCloud Go+ débutera immédiatement. Si vous êtes en phase d’Essai d’un Abonnement Go +, vous ne pourrez déclasser votre Abonnement SoundCloud Go+ de 30 jours à aucun moment. A la fin de la phase d’Essai, le prix du nouvel Abonnement souscrit vous sera facturé.
Si vous utilisez utilisateur d’un appareil Apple, et que vous surclassez ou déclassez votre Abonnement Go ou Go+ via la fonction d’achat « In-App » de SoundCloud, les conditions générales de l’App Store Apple via lequel vous effectuez le changement s’appliqueront. Si vous avez acheté votre Abonnement Go initial directement sur SoundCloud (sur internet, internet mobile ou Android) et que vous décidez d’un surclassement vers un Abonnement Go+ sur votre appareil iOS via un achat « In-App » d’Apple, votre Abonnement Go initial sera immédiatement résilié. Toute période restant à courir de l’Abonnement initial ne sera pas remboursée ou échangée. Vous démarrerez un Abonnement entièrement nouveau via l’App Store d’Apple. Vous pourrez immédiatement accéder à votre nouvel Abonnement Go+.
En plus de nos offres d'essai, les législations européennes vous permettent de vous rétracter de la souscription d'un abonnement SoundCloud Go ou Go+ ou d'un code cadeau dans les quatorze (14) jours qui suivent votre achat, comme indiqué ci-dessous :
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans les 14 jours à compter de la date d'achat sans avoir à donner de raison. Le délai de rétractation expirera au bout de 14 jours après le jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer ce droit, vous devez nous informer par courrier à l'adresse :
de votre décision de vous rétracter de ce contrat par une déclaration sans équivoque (par ex. un courrier postal, une télécopie ou un e-mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation, mais ce n'est pas obligatoire. Pour que votre demande respecte les délais de rétractation, il suffit que vous envoyiez la déclaration concernant l'exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration de ce délai.
Si vous vous retirez de ce contrat, nous vous rembourserons tous les versements déjà effectués, notamment les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires engagés si vous avez choisi un type de livraison autre que la solution standard la moins chère que nous proposions), sans retard excessif et, dans tous les cas, au plus tard 14 jours à compter de la date où nous avons été informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous procéderons au remboursement via le mode de paiement utilisé pour la transaction initiale, sauf convention contraire expresse ; dans tous les cas, aucun frais ne découlera dudit remboursement. Si vous avez demandé que les services débutent au cours de la période de rétractation, vous nous verserez, au regard des services fournis jusqu'à ce que vous nous communiquiez votre volonté de vous rétracter du présent contrat, un montant proportionnel par rapport à l'intégralité des services visés par le contrat.
Les procédures de rétractation décrites ci-dessus s’appliquent seulement aux Abonnements Go ou Go+ qui sont souscrits directement auprès de SoundCloud. Si vous avez souscrit un Abonnement Go ou Go+ par le biais de l’ app store, veuillez nous l'indiquer dans votre message et nous vous communiquerons des informations supplémentaires concernant la procédure pour demander votre remboursement.
Après avoir reçu votre demande de rétractation, SoundCloud transformera votre abonnement SoundCloud Go ou Go+ en compte gratuit. Si vous souhaitez totalement supprimer votre compte, vous pouvez le faire depuis la page Paramètres du Site Web.
Nous nous réservons le droit de ne proposer et de fournir un accès à SoundCloud que dans certains pays. Bien que SoundCloud Go+ vous permette d'accéder à l'intégralité de notre catalogue, la disponibilité des Contenus à écouter hors ligne dépend des autorisations respectives accordées par les titulaires des droits, qui peuvent être suspendues par les titulaires des droits à leur entière discrétion. Cela est nécessaire afin de garantir la protection des droits d'auteur sur les Contenus d'autres utilisateurs, conformément aux Conditions d'Utilisation, par ex. lorsqu'un utilisateur choisit de ne pas mettre son Contenu à disposition pour une écoute hors ligne. En outre, si vous sauvegardez un Contenu pour une écoute hors ligne, ce Contenu vous sera seulement disponible pendant la durée de votre Abonnement Go ou Go+ et seulement sur vos appareils mobiles originels et, à la suite de la résiliation ou de l’expiration de votre Abonnement Go ou Go+, tout Contenu que vous avez sauvegardé pour l’écoute hors ligne peut être supprimé par SoundCloud à son entière discrétion.
Pour nous permettre de vous proposer les fonctionnalités de SoundCloud Go, vous nous autorisez à utiliser la puissance de calcul et la capacité de stockage de vos appareils que vous utilisez pour vous abonner à SoundCloud. Votre Abonnement Go ou Go+ peut être utilisé simultanément sur trois appareils différents au maximum, même si le streaming en mode connecté se limite à un appareil à la fois. Dans la limite des restrictions applicables relatives à la sauvegarde de Contenu hors ligne, et dans la mesure où vous utilisez SoundCloud sur trois appareils tout au plus, vous pourrez écouter tout Contenu hors ligne à partir de l’un des trois appareils mais seulement à partir d’un appareil à la fois. Si vous dépassez cette limite de trois appareils et tentez de vous connecter à SoundCloud Go sur un appareil supplémentaire, vous devrez choisir l'appareil autorisé pour votre Abonnement Go ou Go+. L'accès des appareils non autorisés sera restreint. Dans ce cas, nous vous adresserons une notification afin de nous assurer que la connexion à SoundCloud Go à l'aide de ce nouvel appareil était autorisée par vous.
Veuillez vous connecter à votre compte SoundCloud Go au moins une fois par période d'Abonnement Go ou Go+ de 30 jours pour vous assurer que votre Collection est toujours disponible pour une écoute hors ligne sur votre appareil. Dans le cas contraire, le Contenu que vous sélectionnerez pour une écoute hors ligne sera automatiquement supprimé de votre appareil au bout de 30 jours.
SoundCloud Go est actuellement compatible avec les ordinateurs ayant accès à Internet et sur les téléphones Android et sur les téléphones et les tablettes iOS. SoundCloud Go nécessite un appareil fonctionnant avec le système d’exploitation iOS8 (ou postérieur) ou Android 4.40 (ou postérieur). Bien que nous travaillions afin de permettre à SoundCloud Go d’être compatible sur divers appareils, nous ne pouvons pas garantir que SoundCloud Go fonctionnera sur tous les appareils et il relève de votre responsabilité de vous assurer que vous pouvez vous conformer aux exigences décrites ci-dessus. Votre utilisation et votre satisfaction de SoundCloud Go, de ses caractéristiques, de son contenu hébergé ou mis à disposition par son biais peuvent varier dans leur fonctionnalité, disponibilité et qualité en fonction du type d’appareil que vous utilisez.
SoundCloud peut suspendre ou résilier votre abonnement Go ou Go+ si SoundCloud détermine que vous avez à plusieurs reprises violé les Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go et/ou les Documents complémentaires. Veuillez noter que nous n’offrons pas de remboursement aux abonnés SoundCloud Go ou Go+ dont les comptes ont été résiliés suite à des violations répétées des Conditions d’Utilisation de SoundCloud Go et/ou de Documents complémentaires. Pour davantage d’information veuillez-vous reporter aux sections intitulées « Contrevenants à répétition » et « Résiliation » des Conditions d’Utilisation de SoundCloud.
SoundCloud se réserve aussi le droit de suspendre votre Abonnement Go ou Go+ si nous n’obtenons pas l’autorisation d’obtenir le paiement par le biais de la méthode de paiement spécifiée dans la section « Paiement ». Nous vous notifierons tout échec relatif à l’obtention du paiement et toute suspension d’Abonnement Go ou Go+ qui en résulte. Vous devez alors fournir une méthode de paiement alternative et satisfaisante dans les sept jours suivant la notification de la suspension. Si vous ne nous fournissez pas une méthode de paiement satisfaisante, SoundCloud se réserve le droit de résilier votre Abonnement Go ou Go+.
À tout moment, nous sommes susceptibles de devoir modifier les fonctionnalités associées à votre Abonnement SoundCloud Go ou Go+ et / ou les tarifs pratiqués à ce titre, ou encore de vous proposer des promotions. En cas d'augmentation du tarif ou de réduction substantielle de votre Abonnement Go ou Go+, ce(s) changement(s) vous sera(ont) notifié(s) au moins six (6) semaines à l'avance et n'entrera(ont) en vigueur qu'au moment du renouvellement de votre Abonnement Go ou Go+ à la suite de la période de six (6) semaines. Vous pouvez résilier votre Abonnement Go ou Go+ avant la date effective des changements en cliquant sur « Résilier l’Abonnement » ou sur l’onglet « SoundCloud Go » sur votre page d’Abonnement du site Internet. Si vous ne résiliez pas votre Abonnement Go ou Go+ avant la date effective des modifications, votre Abonnement Go ou Go+ sera modifié afin de prendre en compte les modifications des caractéristiques et/ou du prix de votre Abonnement SoundCloud Go ou Go+.
Pour pouvoir vous fournir les Services, nous devons respecter les législations sur le contrôle des exportations en vigueur. Vous ne pouvez pas souscrire un abonnement SoundCloud Go si vous êtes domicilié à Cuba, en Iran, en Corée du Nord, au Soudan ou en Syrie et si vous êtes considéré comme une « Partie non autorisée » aux termes de cette liste arrêtée par le « Bureau of Industry and Security » des États-Unis. En souscrivant un abonnement SoundCloud Go et en l'utilisant, vous acceptez de respecter toutes les lois en vigueur en matière de contrôle des exportations. Par conséquent, vous acceptez de ne pas vendre directement ou indirectement tout contenu, logiciel ou technologie à tout territoire ou toute personne non autorisée en vertu des législations en vigueur, ni de leur exporter, réexporter, transférer ou transmettre ces contenus, logiciels ou technologies.
Last amended: 30 mai 2017